Ancien député · SOC
Le parcours de Régis Juanico
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SOC Socialistes et apparentés, apparenté du 27 sept. 2018 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Fonctionnaire territorial
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de l'économie et des finances ; Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et vie associative · gouvernement Ayrault 2 → Régime fiscal et réglementaire des structures privées non lucratives
- En mission auprès de : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports · gouvernement Valls 2 → La pratique d'une activité physique et sportive pour les élèves et les étudiants
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 21 juin 2022 : 42 commissions et autres organes ; 13 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
S.R.C., puis SRC, puis SER, puis NI, puis NG, puis SOC
12 sept. 2018 → 21 juin 2022 (3 ans et 9 mois)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- NG : membre du 27 juin 2017 au 11 sept. 2018 (1 an et 2 mois)
- SOC : membre du 12 au 26 sept. 2018 (15 jours)
- SOC : apparenté du 27 sept. 2018 au 21 juin 2022 (3 ans et 8 mois)
Commissions permanentes
Affaires culturelles, puis Affaires culturelles et éducation, puis Affaires sociales, puis Finances
29 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Affaires culturelles et éducation : Vice-président · 1er oct. 2019 → 21 juin 2022 (2 ans et 8 mois)
- Affaires culturelles et éducation : Secrétaire · 30 juin 2017 → 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Affaires culturelles : membre du 27 juin 2007 au 30 juin 2009 (2 ans)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juil. au 13 nov. 2009 (4 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er juin au 12 juil. 2010 (1 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 11 sept. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 9 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre le 29 juin 2017
- Affaires culturelles et éducation : secrétaire du 30 juin 2017 au 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Affaires culturelles et éducation : vice-président du 1er oct. 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 8 mois)
- Affaires sociales : membre du 14 nov. 2009 au 31 mai 2010 (6 mois)
- Affaires sociales : membre du 13 juil. au 10 sept. 2010 (1 mois)
- Finances : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
8 remplacements ponctuels · le plus souvent Affaires sociales (4)
- Affaires sociales · 4
25 mai 2011, 4 mars 2020, 20 janv. 2021, 10 févr. 2021 - Lois · 3
29 → 30 sept. 2010, 2 → 8 oct. 2010, 14 → 15 oct. 2010 - Finances · 1
31 mars 2021
Délégations et Office
Délégation pour l'union européenne
3 juil. 2007 → 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
- Délégation pour l'union européenne : membre du 3 juil. 2007 au 16 sept. 2008 (1 an et 2 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc4 au total
Commission spéciale sur la vie des entreprises
3 juil. → 19 déc. 2014 (5 mois)
- Commission spéciale sur la vie des entreprises : membre du 3 juil. au 19 déc. 2014 (5 mois)
Commission spéciale Egalité et citoyenneté
5 mai 2016 → 20 févr. 2017 (9 mois)
- Commission spéciale Egalité et citoyenneté : membre du 5 mai 2016 au 20 févr. 2017 (9 mois)
Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises
27 juin 2018 → 11 avr. 2019 (9 mois)
- Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises : membre du 27 juin 2018 au 11 avr. 2019 (9 mois)
Commission spéciale retraite
27 janv. 2020 → 21 juin 2022 (2 ans et 4 mois)
- Commission spéciale retraite : membre du 27 janv. 2020 au 21 juin 2022 (2 ans et 4 mois)
Commissions d'enquête6 au total · fonction : secrétaire
Commission d'enquête Financement syndicats
15 juin → 30 nov. 2011 (5 mois)
- Commission d'enquête Financement syndicats : membre du 15 juin au 30 nov. 2011 (5 mois)
Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
16 avr. → 30 oct. 2014 (6 mois)
- Secrétaire · 30 avr. → 30 oct. 2014 (6 mois)
- Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France : membre du 16 au 29 avr. 2014 (14 jours)
- Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France : secrétaire du 30 avr. au 30 oct. 2014 (6 mois)
Commission d'enquête sur les difficultés du monde associatif
6 juin → 20 nov. 2014 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les difficultés du monde associatif : membre du 6 juin au 20 nov. 2014 (5 mois)
Commission d'enquête sur les maladies professionnelles
1er févr. → 19 juil. 2018 (5 mois)
- Commission d'enquête sur les maladies professionnelles : membre du 1er févr. au 19 juil. 2018 (5 mois)
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite
20 déc. 2018 → 6 juin 2019 (5 mois)
- Secrétaire · 23 janv. → 6 juin 2019 (4 mois)
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite : membre du 20 déc. 2018 au 22 janv. 2019 (1 mois)
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite : secrétaire du 23 janv. au 6 juin 2019 (4 mois)
Commission d’enquête sur les effets de la crise du covid-19 sur les enfants
21 juil. → 16 déc. 2020 (4 mois)
- Commission d’enquête sur les effets de la crise du covid-19 sur les enfants : membre du 21 juil. au 16 déc. 2020 (4 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total · fonctions : vice-Président, secrétaire
Affaires européennes
17 sept. 2008 → 19 juin 2012 (3 ans et 9 mois)
- Affaires européennes : membre du 17 sept. 2008 au 19 juin 2012 (3 ans et 9 mois)
Comité d'évaluation et contrôle
12 juil. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- Vice-Président · 26 juil. 2012 → 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois) ; 22 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
- Secrétaire · 14 juil. 2017 → 31 oct. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre le 25 juil. 2012
- Comité d'évaluation et contrôle : vice-Président du 26 juil. 2012 au 14 janv. 2015 (2 ans et 5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 15 au 21 janv. 2015 (7 jours)
- Comité d'évaluation et contrôle : vice-Président du 22 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 12 au 13 juil. 2017 (2 jours)
- Comité d'évaluation et contrôle : secrétaire du 14 juil. 2017 au 31 oct. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 1er nov. 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 7 mois)
Missions d'information8 au total · fonctions : rapporteur, secrétaire, co-président, co-rapporteur, président
Soutien au sport
9 → 11 juil. 2013 (3 jours)
- Rapporteur · 9 → 11 juil. 2013 (3 jours)
- Soutien au sport : rapporteur du 9 au 11 juil. 2013 (3 jours)
Simplification législative
6 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (10 mois)
- Rapporteur · 5 juin → 9 oct. 2014 (4 mois)
- Secrétaire · 11 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (9 mois)
- Simplification législative : membre du 6 au 10 déc. 2013 (5 jours)
- Simplification législative : secrétaire du 11 déc. 2013 au 9 oct. 2014 (9 mois)
- Simplification législative : rapporteur du 5 juin au 9 oct. 2014 (4 mois)
Office National Anciens Combattants
10 déc. 2015 → 19 oct. 2016 (10 mois)
- Rapporteur · 10 déc. 2015 → 19 oct. 2016 (10 mois)
- Office National Anciens Combattants : rapporteur du 10 déc. 2015 au 19 oct. 2016 (10 mois)
JOP Paris 2024
27 sept. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)
- Co-président · 2 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- JOP Paris 2024 : membre du 27 sept. au 1er nov. 2017 (1 mois)
- JOP Paris 2024 : co-président du 2 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
École dans la société du numérique
20 déc. 2017 → 15 nov. 2018 (10 mois)
- École dans la société du numérique : membre du 20 déc. 2017 au 15 nov. 2018 (10 mois)
Concrétisation des lois
11 sept. 2019 → 20 juil. 2021 (1 an et 10 mois)
- Concrétisation des lois : membre du 11 sept. 2019 au 20 juil. 2021 (1 an et 10 mois)
Évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 éthique du sport
13 nov. 2019 → 22 juil. 2020 (8 mois)
- Co-rapporteur · 13 nov. 2019 → 22 juil. 2020 (8 mois)
- Évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 éthique du sport : co-rapporteur du 13 nov. 2019 au 22 juil. 2020 (8 mois)
Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
5 mai → 15 déc. 2021 (7 mois)
- Président · 26 mai → 15 déc. 2021 (6 mois)
- Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : membre du 5 au 25 mai 2021 (21 jours)
- Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : président du 26 mai au 15 déc. 2021 (6 mois)
Organismes extra parlementaires6 au total
Conseil national du sport · membre suppléant
23 mars → 19 juin 2012 (2 mois)
- Conseil national du sport : membre suppléant du 23 mars au 19 juin 2012 (2 mois)
Travail, conditions de · membre titulaire
25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
- Travail, conditions de : membre titulaire du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Refondation de l'école · membre titulaire
16 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
- Refondation de l'école : membre titulaire du 16 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)
Commission chargée de la DETR · membre titulaire
10 janv. 2018 → 21 juin 2022 (4 ans et 5 mois)
- Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 janv. 2018 au 21 juin 2022 (4 ans et 5 mois)
Comité des rémunérations du COJO · membre titulaire
6 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Comité des rémunérations du COJO : membre titulaire du 6 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
Agence nationale du sport · membre titulaire
20 déc. 2019 → 21 juin 2022 (2 ans et 6 mois)
- Agence nationale du sport : membre titulaire du 20 déc. 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 6 mois)
Commissions mixtes paritaires11 au total
Libertés et responsabilités des universités · membre suppléant
27 → 31 juil. 2007 (5 jours)
- Libertés et responsabilités des universités : membre suppléant du 27 au 31 juil. 2007 (5 jours)
Droit d'accueil pour les élèves · membre titulaire
18 → 23 juil. 2008 (6 jours)
- Droit d'accueil pour les élèves : membre titulaire du 18 au 23 juil. 2008 (6 jours)
Dialogue social · membre titulaire
3 juin → 6 juil. 2010 (1 mois)
- Dialogue social : membre titulaire du 3 juin au 6 juil. 2010 (1 mois)
Action extérieure de l'Etat · membre titulaire
6 → 12 juil. 2010 (7 jours)
- Action extérieure de l'Etat : membre titulaire du 6 au 12 juil. 2010 (7 jours)
Réforme des retraites · membre suppléant
22 → 28 oct. 2010 (7 jours)
- Réforme des retraites : membre suppléant du 22 au 28 oct. 2010 (7 jours)
Dépenses de campagne présidentielle · membre titulaire
13 janv. → 7 févr. 2012 (26 jours)
- Dépenses de campagne présidentielle : membre titulaire du 13 janv. au 7 févr. 2012 (26 jours)
Économie sociale et solidaire · membre titulaire
10 → 21 juil. 2014 (12 jours)
- Économie sociale et solidaire : membre titulaire du 10 au 21 juil. 2014 (12 jours)
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant
16 févr. → 15 mars 2018 (1 mois)
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : membre suppléant du 16 févr. au 15 mars 2018 (1 mois)
École de la confiance · membre suppléant
6 juin → 4 juil. 2019 (29 jours)
- École de la confiance : membre suppléant du 6 juin au 4 juil. 2019 (29 jours)
Programmation de la recherche · membre suppléant
30 oct. → 20 nov. 2020 (22 jours)
- Programmation de la recherche : membre suppléant du 30 oct. au 20 nov. 2020 (22 jours)
Démocratisation du sport · membre suppléant
25 janv. → 24 févr. 2022 (1 mois)
- Démocratisation du sport : membre suppléant du 25 janv. au 24 févr. 2022 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 50
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire · membre titulaire →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme des retraites · membre suppléant →
- Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle · membre titulaire →
- Conseil national du sport · membre suppléant →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Conseil d'administration de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail · membre titulaire →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · vice-président →
- Mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur · rapporteur →
- Mission d'information sur la simplification législative · membre →
- Mission d'information sur la simplification législative · secrétaire →
- Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France · membre →
- Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France · secrétaire →
- Mission d'information sur la simplification législative · rapporteur →
- Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle · membre →
- Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire · membre titulaire →
- Évaluation de la politique d’aide sociale de l’Office national des anciens combattants (ONAC) · rapporteur →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté · membre →
- Socialiste, écologiste et républicain · membre →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Nouvelle Gauche · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · secrétaire →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · secrétaire →
- Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 · membre →
- Mission d'information sur l'école dans la société du numérique · membre →
- Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises · membre →
- Socialistes et apparentés · membre →
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France · membre →
- Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France · secrétaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance · membre suppléant →
- Mission d'information sur la concrétisation des lois · membre →
- Mission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs · co-rapporteur →
- Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur · membre suppléant →
- Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives · membre →
- Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Espagne (depuis le 22 nov. 2017) · Groupe d'amitié France-Espagne (jusqu'au 20 juin 2017) · 5 groupes d'études
- Président
- Groupe d'études Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (jusqu'au 20 juin 2017)
- Secrétaire
- Groupe d'études Vie associative et bénévolat (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 1
- Espagne · VP
Groupes d'études 7
- Économie du sport · VP
- Économie sociale et solidaire · VP
- Illettrisme et illectronisme · VP
- Sport · VP
- Vie associative et bénévolat · VP
- Réserve citoyenne
- Vigne, vin et œnologie
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)