Les votes de Raphaël Arnault

Fin de vie

1. Diverses
   13 amendements à l'article 5 : 11 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de M. Trébuchet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2516 de M. Juvin à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1814 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Runel à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Verny à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1404 de M. Frappé à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1942 de Mme Pollet à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de Mme Lorho à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2272 de Mme Loir à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Hamelet à l'article 5

Fin de vie

1. Diverses
   13 amendements à l'article 5 : 10 contre, 3 pour · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Gruet à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2129 de M. Lauzzana à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1797 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
2. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2396 de Mme Erodi à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✕ Contre → adopté L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis