Les votes de Pierrick Courbon

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements à l'article 22 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   5. → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
2. 8 amendements après l'article 21 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   7. → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   8. → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
4. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   5. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
5. → adopté L'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'article 9

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
5. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
5. → adopté L'article 45 bis
6. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
7. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 45
2. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements à l'article 21 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20