Les votes de Pierrick Courbon

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. → adopté par délégation L'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1403 de M. Maudet après l'article 8
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1669 de M. Taupiac après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'amendement n° 741 de M. Caure à l'article 4 bis A
2. → adopté L'article 3 sexies
3. → adopté L'amendement n° 888 (rect.) du Gouvernement à l'article 3 sexies
4. → rejeté L'amendement n° 605 de Mme Taurinya à l'article 3

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
2. → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1360 de Mme Leboucher à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 11 amendements après l'article 37 : 11 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   7. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   8. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   9. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   10. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   11. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
2. → adopté L'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'article 5
6. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
5. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
6. 3 amendements à l'article 35 : 3 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35