Les votes de Pierre Marle

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Loir après l'article 9 bis
2. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis
3. → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
4. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Loir après l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. 7 amendements après l'article 16 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2355 de M. Pribetich après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   7. → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
2. → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. 6 amendements après l'article 16 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. 7 amendements après l'article 13 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3652 de M. Eskenazi après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. 3 amendements après l'article 17 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
2. → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
   4. → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6