Les votes de Pierre Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
2. → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
3. → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
4. → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21

Projet de loi de finances pour 2025

1. 10 amendements après l'article 16 : 10 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   5. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   7. → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   8. → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   9. → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   10. → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
2. → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
3. 3 amendements après l'article 13 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 13 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
3. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
4. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
5. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
6. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
7. 5 amendements après l'article 9 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
8. → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
2. → adopté Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1640 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 371 de M. Bazin après l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
4. → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6