Les votes de Philippe Juvin

Fin de vie

1. Diverses
   8 amendements à l'article 4 : 5 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   32 amendements à l'article 2 : 28 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   25. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2
   30. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2
   31. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2
   32. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Lorho à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2