Les votes de Philippe Juvin

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté L'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
4. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
5. → adopté L'article 51
6. → adopté L'article 49
7. 3 amendements après l'article 42 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   2. → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
8. → adopté L'article 42

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 42 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 706 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   2. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
4. → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
3. → rejeté L'amendement n° 495 (rect.) de Mme Klinkert après l'article 25
4. → rejeté L'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté L'amendement n° 3402 de M. Juvin à l'article 24
6. → adopté L'amendement n° 547 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants à l'article 21
7. → adopté L'amendement n° 37 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
8. → rejeté L'amendement n° 3416 de M. Juvin après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 443 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 438 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
2. → adopté L'article 13
3. → adopté L'amendement n° 1489 de M. Portier après l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 1429 de M. Potier après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 1149 de Mme Létard et l'amendement identique suivant après l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
7. → rejeté L'article 18

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
4. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
5. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 40
2. → adopté L'article 38
3. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3865 de Mme Olivia Grégoire après l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Ray et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 3968 de M. Wauquiez après l'article 4
4. → adopté L'amendement n° 3652 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 4