Les votes d'Olivier Marleix

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2400 de M. Bernhardt à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1730 de M. Allégret-Pilot à l'article 6

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 4
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   16 amendements à l'article 4 : 15 pour, 1 contre · 3 adoptés, 13 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1268 de M. Bentz à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✕ Contre → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 13 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → adopté L'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 19 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Brocard à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »