Les votes de Nicolas Sansu

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 26 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 3440 de M. Caron après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements après l'article 25 : 6 abstentions · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2314 de M. Fugit et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. → rejeté L'article 25
3. → rejeté L'amendement n° 2583 de Mme Lejeune à l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 3773 (rect.) de Mme Pannier-Runacher à l'article 25
5. → rejeté L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24
6. → rejeté L'amendement n° 2315 de M. Fugit à l'article 24
7. → adopté L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
8. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 982 de Mme Bellay après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1975 de Mme Bellay après l'article 15
2. 4 amendements après l'article 10 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1489 de M. Portier après l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Le Coq après l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 3603 de Mme Maximi après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 1092 de M. Le Coq après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
2. → adopté L'article 38
3. → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 439 de M. Bernalicis de suppression de l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 831 de Mme Firmin Le Bodo de rétablissement de l'article 6

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'amendement n° 387 de M. Molac après l'article premier

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la solidarité envers les retraités pauvres

1. → adopté L'amendement n° 14 du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. 3 amendements après l'article 6 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Alexandre après l'article 6
   2. → adopté L'amendement n° 9 de M. Alexandre après l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 8 de M. Alexandre après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Alexandre à l'article 5