Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'article 35
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
4. ✓ Pour → adopté L'article 34
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
6. ✓ Pour → adopté L'article 33
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
2. ✓ Pour → adopté L'article 31
3. Diverses
   4 amendements à l'article 31 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
6. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 30 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. Diverses
   7 amendements après l'article 29 : 5 contre, 2 pour · 4 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
9. Diverses
   9 amendements après l'article 27 : 5 contre, 4 pour · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
3. ✓ Pour → rejeté L'article 27
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
5. ✓ Pour → adopté L'article 26
6. Diverses
   7 amendements après l'article 25 : 4 pour, 3 contre · 4 adoptés, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25