Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. ✓ Pour → rejeté L'article 57 et état A
4. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✓ Pour → adopté L'article 51
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   5 amendements après l'article 49 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention » Mise au point : voulait voter « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 753 de M. Renault après l'article 49
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'article 49
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 15 : 11 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
2. Diverses
   5 amendements après l'article 7 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 922 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2823 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 839 de Mme Abadie-Amiel et les amendements identiques suivants après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3143 de M. Valletoux après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'article 38