Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
3. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
4. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
5. 4 amendements après l'article 49 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49
   2. → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49
   3. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention » Mise au point : voulait voter « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 753 de M. Renault après l'article 49
6. → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49
7. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
8. → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
2. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42
4. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 11 amendements après l'article 15 : 11 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 11 amendements à l'article 55 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   8. → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   9. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   10. → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   11. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud