Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   16 amendements après l'article 25 : 9 contre, 7 pour · 6 adoptés, 10 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   21 amendements après l'article 24 : 16 contre, 5 pour · 4 adoptés, 17 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   12 amendements après l'article 21 : 7 contre, 5 pour · 4 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21