Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 21 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   7 amendements à l'article 5 et Etat B : 5 contre, 2 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 et Etat A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
5. Diverses
   7 amendements après l'article 19 : 5 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
6. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
7. ✓ Pour → adopté L'article 18
8. ✓ Pour → adopté L'article 17

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'article 14
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
7. Diverses
   12 amendements après l'article 13 : 10 contre, 2 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13