Les votes de Mickaël Cosson

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. Diverses
   7 amendements à l'article 13 : 4 contre, 3 abstentions · 1 adopté, 6 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
3. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour, 1 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
4. Diverses
   12 amendements après l'article 12 : 10 contre, 2 pour · 3 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 7 contre, 3 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. Diverses
   8 amendements après l'article 10 : 7 pour, 1 contre · 6 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10