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Ancien député · UMP

Le parcours de Michel Bouvard

Le mandat

Mandat
du au
Au Sénat
Il a aussi été sénateur du 1er octobre 2014 au 1er juin 2017 : sa fiche de sénateur
Groupe
UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée
Chargé de mission

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 32 commissions et autres organes ; 5 fonctions.

Groupe politique

UMP, puis NI

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Bureau de l'Assemblée2 au total · fonction : secrétaire de l'Assemblée nationale

Bureau de l'Assemblée nationale

4 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

  • Secrétaire de l'Assemblée nationale · 4 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
  • Bureau de l'Assemblée nationale : secrétaire de l'Assemblée nationale du 4 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

Bureau de l'Assemblée nationale

27 juin 2007 → 1er oct. 2008 (1 an et 3 mois)

  • Secrétaire de l'Assemblée nationale · 27 juin 2007 → 1er oct. 2008 (1 an et 3 mois)
  • Bureau de l'Assemblée nationale : secrétaire de l'Assemblée nationale du 27 juin 2007 au 1er oct. 2008 (1 an et 3 mois)

Commissions permanentes

Finances

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • Vice-président · 5 oct. 2004 → 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois) ; 28 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur : Formations supérieures et recherche universitaire; Vie étudiante · 29 mars 2005 → 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
  • Finances : membre du 26 juin 2002 au 4 oct. 2004 (2 ans et 3 mois)
  • Finances : vice-président du 5 oct. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur : Formations supérieures et recherche universitaire; Vie étudiante du 29 mars 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
  • Finances : membre le 27 juin 2007
  • Finances : vice-président du 28 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Délégations du Bureau3 au total

Délégation chargée des groupes d'études

12 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

  • Délégation chargée des groupes d'études : membre du 12 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

Délégation communication

12 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

  • Délégation communication : membre du 12 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

Recevabilité des propositions de loi

28 juin 2007 → 8 oct. 2008 (1 an et 3 mois)

  • Recevabilité des propositions de loi : membre du 28 juin 2007 au 8 oct. 2008 (1 an et 3 mois)
Organismes extra parlementaires5 au total

Ferroviaire (Service public ) · membre titulaire

7 oct. 2008 → 24 janv. 2011 (2 ans et 3 mois)

  • Ferroviaire (Service public ) : membre titulaire du 3 sept. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 9 mois)
  • Ferroviaire (Service public ) : membre titulaire du 7 oct. 2008 au 24 janv. 2011 (2 ans et 3 mois)

Conseil national de la montagne · membre titulaire

14 janv. 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)

  • Conseil national de la montagne : membre titulaire du 1er févr. 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 4 mois)
  • Conseil national de la montagne : membre titulaire du 1er août 2007 au 1er août 2010 (3 ans)
  • Conseil national de la montagne : membre titulaire du 14 janv. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)

Caisse des dépôts et consignations · membre titulaire

12 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • Caisse des dépôts et consignations : membre titulaire du 12 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Finances publiques · membre titulaire

1er août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

  • Finances publiques : membre titulaire du 1er août 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

Transports, intermodalité · membre titulaire

10 sept. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 9 mois)

  • Transports, intermodalité : membre titulaire du 1er août 2007 au 1er août 2010 (3 ans)
  • Transports, intermodalité : membre titulaire du 10 sept. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 9 mois)
Commissions mixtes paritaires21 au total · fonction : rapporteur

Libertés et responsabilités des universités · membre suppléant

27 → 31 juil. 2007 (5 jours)

  • Libertés et responsabilités des universités : membre suppléant du 27 au 31 juil. 2007 (5 jours)

Travail emploi et pouvoir d'achat · membre suppléant

30 → 31 juil. 2007 (2 jours)

  • Travail emploi et pouvoir d'achat : membre suppléant du 30 au 31 juil. 2007 (2 jours)

Loi de finances pour 2008 · membre titulaire

12 → 26 déc. 2007 (15 jours)

  • Loi de finances pour 2008 : membre titulaire du 12 au 26 déc. 2007 (15 jours)

Loi de finances rectificative pour 2007 · membre titulaire

18 → 26 déc. 2007 (9 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2007 : membre titulaire du 18 au 26 déc. 2007 (9 jours)

Modernisation de l'économie · membre suppléant

15 → 23 juil. 2008 (9 jours)

  • Modernisation de l'économie : membre suppléant du 15 au 23 juil. 2008 (9 jours)

Règlement des comptes 2007 · membre titulaire

16 → 23 juil. 2008 (8 jours)

  • Rapporteur · 22 → 23 juil. 2008 (2 jours)
  • Règlement des comptes 2007 : membre titulaire du 16 au 21 juil. 2008 (6 jours)
  • Règlement des comptes 2007 : rapporteur du 22 au 23 juil. 2008 (2 jours)

Programmation finances publiques 2009-2012 · membre titulaire

25 nov. 2008 → 10 févr. 2009 (2 mois)

  • Programmation finances publiques 2009-2012 : membre titulaire du 25 nov. 2008 au 10 févr. 2009 (2 mois)

Loi de finances pour 2009 · membre titulaire

10 → 17 déc. 2008 (8 jours)

  • Loi de finances pour 2009 : membre titulaire du 10 au 17 déc. 2008 (8 jours)

Loi de finances rectificative pour 2008 · membre titulaire

20 → 22 déc. 2008 (3 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2008 : membre titulaire du 20 au 22 déc. 2008 (3 jours)

Loi de finances rectificative pour 2009 · membre titulaire

26 janv. → 10 févr. 2009 (16 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2009 : membre titulaire du 26 janv. au 10 févr. 2009 (16 jours)

PLFR 2009 (2) · membre titulaire

2 → 22 avr. 2009 (21 jours)

  • PLFR 2009 (2) : membre titulaire du 2 au 22 avr. 2009 (21 jours)

PLF 2010 · membre titulaire

9 déc. 2009 → 12 janv. 2010 (1 mois)

  • PLF 2010 : membre titulaire du 9 déc. 2009 au 12 janv. 2010 (1 mois)

PLFR 2009 (3) · membre titulaire

21 déc. 2009 → 12 janv. 2010 (23 jours)

  • PLFR 2009 (3) : membre titulaire du 21 déc. 2009 au 12 janv. 2010 (23 jours)

Programmation finances publiques 2011-14 · membre titulaire

9 → 23 déc. 2010 (15 jours)

  • Programmation finances publiques 2011-14 : membre titulaire du 9 au 23 déc. 2010 (15 jours)

Projet de loi de finances pour 2011 · membre titulaire

9 → 23 déc. 2010 (15 jours)

  • Projet de loi de finances pour 2011 : membre titulaire du 9 au 23 déc. 2010 (15 jours)

PLFR 2010 (4) · membre titulaire

17 → 23 déc. 2010 (7 jours)

  • PLFR 2010 (4) : membre titulaire du 17 au 23 déc. 2010 (7 jours)

Loi de finances rectificative pour 2011 · membre titulaire

27 juin → 25 juil. 2011 (29 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2011 : membre titulaire du 27 juin au 25 juil. 2011 (29 jours)

PLFR 2011 (3) · membre titulaire

20 → 25 oct. 2011 (6 jours)

  • PLFR 2011 (3) : membre titulaire du 20 au 25 oct. 2011 (6 jours)

Loi de finances pour 2012 · membre titulaire

8 → 21 déc. 2011 (14 jours)

  • Loi de finances pour 2012 : membre titulaire du 8 au 21 déc. 2011 (14 jours)

Loi de finances rectificatives pour 2011 (4) · membre titulaire

16 → 21 déc. 2011 (6 jours)

  • Loi de finances rectificatives pour 2011 (4) : membre titulaire du 16 au 21 déc. 2011 (6 jours)

Loi de finances rectificative pour 2012 · membre suppléant

23 → 29 févr. 2012 (7 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2012 : membre suppléant du 23 au 29 févr. 2012 (7 jours)

Fonctions et appartenances terminées 32

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
Groupe d'amitié France-République italienne (depuis le 27 nov. 2007) · Groupe d'amitié France République des Seychelles (jusqu'au 19 juin 2007)
Président
Groupe d'amitié France République Italienne (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 15
  • République italienne · VP
  • Australie
  • Brunei Darussalam
  • Confédération suisse
  • Fédération de Russie
  • Québec
  • République algérienne démocratique et populaire
  • République d'Argentine
  • République d'Azerbaïdjan
  • République de Pologne
  • République des Seychelles
  • République du Sénégal
  • République libanaise
  • Royaume d'Espagne
  • Royaume du Maroc
Groupes d'études 17
  • Artisanat et métiers d'art
  • Chasse et territoires
  • Climatisme et thermalisme
  • Conjoints survivants
  • Energies
  • Industrie aéronautique
  • Industrie chimique
  • Langues régionales
  • Parcs nationaux et régionaux
  • Partenariats publics et privés
  • Plasturgie
  • Population et développement
  • Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
  • Question du Tibet
  • Systèmes juridiques européens
  • Tourisme
  • Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)