Les votes de Maxime Michelet

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Chatelain et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de Mme Laernoes à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Alfandari et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Bazin à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Bazin à l'article premier

Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Capdevielle après l'article 4

Exercice de la démocratie agricole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
5. Diverses
   7 amendements après l'article 33 : 4 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
6. Diverses
   17 amendements à l'article 33 : 13 pour, 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 15 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 du Gouvernement à l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1109 de M. Renault à l'article 33
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1108 de M. Renault à l'article 33
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1097 de M. Renault à l'article 33
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33