Les votes de Marc Fesneau

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   6 amendements à l'article 15 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
3. ✓ Pour → adopté L'article 4 decies
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 nonies
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
6. ✓ Pour → adopté L'article 4 sexies

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'article 3 ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis