Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 935 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
3. Diverses
   8 amendements après l'article 10 : 6 contre, 2 pour · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'article 11
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 3 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique