Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 26 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Echaniz après l'article 26
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 26 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Coquerel à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26
3. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2930 de M. Leseul après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 305 de M. Bilongo après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 41 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 7 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2081 de M. Davi après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 (rect.) de Mme Hignet après l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté L'article 7
3. ✕ Contre
   23 amendements à l'article 7 : 23 contre · 1 adopté, 22 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de Mme Hamdane à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1366 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Clouet à l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Maudet à l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1359 de Mme Hamdane à l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Maudet à l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1351 de Mme Hamdane à l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1298 de Mme Hamdane à l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 (rect.) de M. Hamdane et l'amendement identique suivant à l'article 7
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1297 de M. Clouet à l'article 7
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1284 de M. Maudet à l'article 7
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 469 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1293 de Mme Hamdane à l'article 7
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1288 de M. Maudet à l'article 7
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Davi à l'article 7
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1105 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 6