Les votes de Marc de Fleurian

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. → adopté L'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Joncour à l'article premier

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère et réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d’outre-mer

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté L'article 3

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 102 de M. Gosselin après l'article 27
2. → adopté L'amendement n° 101 de M. Gosselin après l'article 27
3. → adopté L'article 27
4. → adopté L'article 26
5. → adopté L'article 25
6. → adopté L'article 24
7. → adopté L'article 21
8. → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21

Voir les 28 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
5. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
6. → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
7. 5 amendements après l'article 16 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
8. → adopté L'article 16
9. → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
10. → adopté L'article 15
11. → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
12. → adopté L'article 14 bis
13. → adopté L'article 13 ter
14. → adopté L'article 13 bis
15. → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
16. → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13
17. → adopté L'article 13
18. → adopté L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
19. → adopté Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
20. → adopté L'amendement n° 63 de M. Rivière à l'article 11
21. → rejeté Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10
22. → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10
23. → adopté L'article 9
24. → adopté L'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'article 6
3. → adopté L'article 5