Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   10 amendements après l'article 13 : 8 pour, 2 contre · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. Diverses
   9 amendements à l'article 13 : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1927 de M. de Courson à l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 286 de M. Meurin et les amendements identiques suivants à l'article 13
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13
3. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
4. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
6. Diverses
   19 amendements après l'article 9 : 12 pour, 5 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9