Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   16 amendements après l'article 21 : 11 contre, 5 pour · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
4. ✓ Pour
   7 amendements après l'article 19 : 7 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
5. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. ✓ Pour → adopté L'article 18
7. ✓ Pour → adopté L'article 17
8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'article 16
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
7. ✕ Contre → adopté L'article 14
8. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
9. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13