Les votes de Marc de Fleurian

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 9 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
8. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 9
2. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
5. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
7. → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
8. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
9. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
2. → adopté L'article 45 bis
3. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. 6 amendements après l'article 28 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté par délégation L'article 28
4. → adopté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
7. → adopté par délégation L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
8. → adopté par délégation L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
3. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 431 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants après l'article 21
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
6. 5 amendements à l'article 21 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21