Ancienne députée

Les amendements de Manon Bouquin

En clair

Manon Bouquin a déposé 138 amendements en première signataire ; elle a cosigné 5 211 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

138 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° CD269 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à compléter les compétences requises des conseillers stratégiques en y ajoutant l’économie agricole. »

  2. · N° CD268 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à préciser que le bénéfice du conseil stratégique global est ouvert à l'ensemble des exploitants agricoles, quelle que soit la forme juridique de leur activité : »

  3. · N° CD275 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° CD274 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° CD273 · Article 2 Tombé

    « Cet amendement précise que le calendrier d'instruction des demandes doit tenir compte du cycle cultural en fonction des spécificités du territoire concerné. »

Protéger durablement la qualité de l'eau potable

  1. · N° CD9 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CD8 · Article 2 Rejeté

    « Cet amendement propose de favoriser une approche plus locale et ciblée dans le contrôle des métabolites de produits phytopharmaceutiques. »

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  1. · N° 2 · Article 27 Rejeté

    « La consommation énergétique d'un organisme public n'est jamais gratuite. »

  2. · N° 1 · Article 27 Rejeté

    « Cet amendement vise à s'assurer de la faisabilité de la mise en œuvre des recommandations de l'audit prévu à l'alinéa 21, d'un point de vue technique mais aussi financier, pour la réduction de la consommation d'énergie des entités citées. »

  3. · N° 6 · Article 38 Adopté

    « Cet amendement précise que l’élimination des conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluoré sera imputée aux acteurs responsables, à savoir le producteur. »

  4. · N° 5 · Article 38 Adopté

    « Cet amendement précise que l’élimination des conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluoré sera imputée aux acteurs responsables, à savoir l’importateur, le distributeur ou l’exportateur. »

  5. · N° 4 · Article 38 Adopté

    « Cet amendement précise que l’élimination des conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluoré sera imputée aux acteurs responsables, à savoir l’importateur, le metteur sur le marché, le distributeur, l’utilisateur ou… »

  6. · N° 3 · Article 35 Retiré

    « La loi d'orientation des mobilités du 24 décembre 2019 fait état, dans son article 73, de la fin de la commercialisation des voitures thermiques pour 2040. »

  7. · N° CD30 · Article 38 Rejeté

    « Cet amendement précise que l’élimination des conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluoré sera imputée aux acteurs responsables, à savoir le producteur. »

  8. · N° CD29 · Article 38 Rejeté

    « Cet amendement précise que l’élimination des conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluoré sera imputée aux acteurs responsables, à savoir l’importateur, le distributeur ou l’exportateur. »

  9. · N° CD28 · Article 38 Rejeté

    « Cet amendement précise que l’élimination des conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluoré sera imputée aux acteurs responsables, à savoir l’importateur, le metteur sur le marché, le distributeur, l’utilisateur ou… »

  10. · N° CD32 · Article 35 Rejeté

    « Notre groupe s'oppose à l'interdiction de la commercialisation des véhicules thermiques dans l'Union Européenne. »

  11. · N° CD31 · Article 35 Rejeté

    « La loi d'orientation des mobilités du 24 décembre 2019 fait état, dans son article 73, de la fin de la commercialisation des voitures thermiques pour 2040. »

  12. · N° CD35 · Après l'article 34 Irrecevable

  13. · N° CD34 · Après l'article 27 Irrecevable

  14. · N° CD27 · Article 27 Rejeté

    « La consommation énergétique d'un organisme public n'est jamais gratuite. »

  15. · N° CD26 · Article 27 Adopté

    « Amendement rédactionnel »

  16. · N° CD25 · Article 27 Rejeté

    « Cet amendement vise à s'assurer de la faisabilité de la mise en œuvre des recommandations de l'audit prévu à l'alinéa 21, d'un point de vue technique mais aussi financier, pour la réduction de la consommation d'énergie des entités citées. »

  17. · N° CD24 · Article 25 Rejeté

    « Amendement de repli »

  18. · N° CD33 · Après l'article 23 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-808 · Article 60

    « Amendement rédactionnel »

  2. · N° II-244 · Après l'article 60

    « Amendement de repli »

  3. · N° II-240 · Article 42

    « Par cet amendement, nous voulons augmenter les crédits à destination des étudiants en situation de handicap, grâce à l'acquisition de matériel spécifique, adapté à la situation de chacun. »

  4. · N° II-239 · Article 42

    « Le monde agricole fait face à de nombreux défis et les mutations sont forcées sous l'effet de facteurs comme les pressions foncières ou sociales ou encore le manque de renouvèlement des générations. »

  5. · N° II-243 · Article 42

    « Cet amendement vise à allouer davantage de crédits à l'IFREMER afin d'intensifier la recherche pour la lutte contre les maladies générées par les norovirus. »

  6. · N° II-242 · Article 42

    « Cet amendement vise à appuyer la réorganisation de la filière du vin, afin d'arrêter la surproduction et l'abandon de l'activité par les viticulteurs. »

  7. · N° II-241 · Article 42

    « Amendement d'appel »

  8. · N° II-CD48 · Article 60 Tombé

    « Par cet amendement, nous souhaitons instaurer la priorité nationale dans l'obtention du chèque énergie. »

  9. · N° II-CD46 · Article 60 Tombé

    « Amendement rédactionnel »

  10. · N° II-CD42 · Article 60 Tombé

    « Par cet amendement, nous souhaitons instaurer la priorité nationale dans l'obtention du chèque énergie. »

  11. · N° II-CD37 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement vise à abonder les crédits du BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières), notamment pour l'étude des liens entre montée des eaux marines et salinisation des terres et des eaux douces. »

  12. · N° II-CD36 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à mettre en avant la multiplication des espèces exotiques envahissantes (EEE) et la nécessaire intensification de la lutte contre celles-ci. »

  13. · N° II-CD35 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à abonder la recherche et les connaissances sur les sols. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)