Les votes de Julien Rancoule

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 18
3. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
4. → adopté L'article 17
5. → adopté L'article 16
6. → adopté L'article 15

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → adopté L'article 7
5. 6 amendements à l'article 7 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
7. → adopté L'article 4 bis
8. 4 amendements à l'article 4 bis : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'article premier
5. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté L'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
3. → adopté L'article 7
4. → adopté L'article 6
5. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
6. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. 5 amendements à l'article unique : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés