Les votes de Josiane Corneloup

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 4 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1293 de Mme Loir à l'article 4
2. 14 amendements à l'article 3 : 14 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. 19 amendements à l'article 2 : 19 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de M. Casterman à l'article unique