Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 6 contre, 2 pour · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
8. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier