Les votes de Jérôme Buisson

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 15 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 304 de Mme Lejeune après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1362 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1512 de M. Pilato après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Lejeune après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2463 de M. Le Coq après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'article 9
2. Diverses
   13 amendements à l'article 9 : 9 pour, 4 abstentions · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
5. Diverses
   6 amendements après l'article 41 : 2 pour, 2 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 4 : 3 pour, 3 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Hamdane après l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Laporte après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 3 abstentions, 1 pour, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
8. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot