Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 49 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 7 amendements après l'article 42 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 739 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → adopté L'amendement n° 737 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Erodi à l'article 2 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Klinkert au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Bernhardt après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1587 de Mme Besse à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 1008 de Mme Vidal à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article 7 : 4 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »