Les votes d'Hubert Ott

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. Diverses
   6 amendements avant l'article premier : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 885 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 26 de Mme Blin à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Saintoul après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   12 amendements après l'article 26 : 5 contre, 4 abstentions, 3 pour · 7 adoptés, 5 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1268 de Mme Ozenne après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3485 de Mme Diaz après l'article 26
2. ✓ Pour → rejeté L'article 24
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 24 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 20