Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 11 contre, 4 pour · 5 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   22 amendements après l'article 3 : 13 contre, 5 pour, 4 abstentions · 8 adoptés, 14 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot