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Ancien député · SER

Le parcours de Gérard Bapt

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Médecin cardiologue

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 41 commissions et autres organes ; 13 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Commissions permanentes

Finances, puis Affaires sociales

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Santé · 29 mars 2005 → 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois) ; 6 févr. 2008 → 20 juil. 2009 (1 an et 5 mois) ; 18 oct. 2011 → 19 juin 2012 (8 mois)
  • Finances : membre du 26 juin 2002 au 28 mars 2005 (2 ans et 9 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Santé du 29 mars 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
  • Finances : membre du 27 juin 2007 au 5 févr. 2008 (7 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Santé du 6 févr. 2008 au 20 juil. 2009 (1 an et 5 mois)
  • Finances : membre du 21 juil. 2009 au 21 mai 2010 (10 mois)
  • Finances : membre du 18 juin 2010 au 10 janv. 2011 (6 mois)
  • Finances : membre du 19 juil. au 17 oct. 2011 (2 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Santé du 18 oct. 2011 au 19 juin 2012 (8 mois)
  • Affaires sociales : membre du 22 mai au 17 juin 2010 (27 jours)
  • Affaires sociales : membre du 11 janv. au 18 juil. 2011 (6 mois)
  • Affaires sociales : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
4 remplacements ponctuels
  • Affaires économiques · 1
    5 mai 2010
  • Affaires étrangères · 1
    21 → 23 juil. 2009
  • Commission enquête grippe A (H1N1) (commission d'enquête) · 1
    30 mars 2010
  • Lois · 1
    12 févr. 2014
Délégations et Office2 au total · fonction : vice-Président

Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

26 juil. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 10 mois)

  • Vice-Président · 26 juil. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 10 mois)
  • Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé : membre du 21 janv. 2003 au 19 juin 2007 (4 ans et 4 mois)
  • Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé : vice-Président du 26 juil. 2007 au 15 juin 2009 (1 an et 10 mois)

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

14 juin 2013 → 20 juin 2017 (4 ans)

  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : membre du 14 juin 2013 au 20 juin 2017 (4 ans)
Commissions d'enquête2 au total · fonctions : secrétaire, vice-Président

Commission enquête grippe A (H1N1)

31 mars 2010

  • Secrétaire · 31 mars 2010
  • Commission enquête grippe A (H1N1) : secrétaire le 31 mars 2010

Commission d'enquête sur la fibromyalgie

19 mai → 12 oct. 2016 (4 mois)

  • Vice-Président · 24 mai → 12 oct. 2016 (4 mois)
  • Commission d'enquête sur la fibromyalgie : membre du 19 au 23 mai 2016 (5 jours)
  • Commission d'enquête sur la fibromyalgie : vice-Président du 24 mai au 12 oct. 2016 (4 mois)
Missions d'information4 au total · fonction : président

Mission sur la grippe aviaire

13 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

  • Mission sur la grippe aviaire : membre du 13 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)

Mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

28 nov. 2007 → 26 janv. 2010 (2 ans et 1 mois)

  • Président · 11 déc. 2007 → 26 janv. 2010 (2 ans et 1 mois)
  • Mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales : membre du 28 nov. au 10 déc. 2007 (13 jours)
  • Mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales : président du 11 déc. 2007 au 26 janv. 2010 (2 ans et 1 mois)

Moyens de Daech

30 mars → 20 juil. 2016 (3 mois)

  • Moyens de Daech : membre du 30 mars au 20 juil. 2016 (3 mois)

Prévention spécialisée

7 juin 2016 → 1er févr. 2017 (7 mois)

  • Prévention spécialisée : membre du 7 juin 2016 au 1er févr. 2017 (7 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires3 au total · fonctions : membre du Bureau, secrétaire général-adjoint

UIP

Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)

1er oct. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)

  • UIP : membre du 25 juil. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 10 mois)
  • UIP : membre du 1er oct. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 8 mois)

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

12 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Membre du Bureau · 27 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 6 mois)
  • Secrétaire général-adjoint · 1er oct. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
  • APF : secrétaire général-adjoint du 1er oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
  • APF : membre du 8 au 26 nov. 2007 (19 jours)
  • APF : membre du Bureau du 27 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 6 mois)
  • APF : membre du 12 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Conseil de l'Europe · membre titulaire

2 août 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • Conseil de l'Europe : membre titulaire du 2 août 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Organismes extra parlementaires8 au total

Pension, point de · membre suppléant

3 sept. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 9 mois)

  • Pension, point de : membre suppléant du 3 sept. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 9 mois)

Caisse assurance maladie · membre titulaire

1er août 2007 → 21 déc. 2011 (4 ans et 4 mois)

  • Caisse assurance maladie : membre titulaire du 8 nov. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 7 mois)
  • Caisse assurance maladie : membre titulaire du 1er août 2007 au 21 déc. 2011 (4 ans et 4 mois)

Services publics, coût et rendement · membre suppléant

31 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

  • Services publics, coût et rendement : membre suppléant du 31 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

Amortissement dette sociale · membre titulaire

14 janv. 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)

  • Amortissement dette sociale : membre titulaire du 1er août 2007 au 1er août 2010 (3 ans)
  • Amortissement dette sociale : membre titulaire du 14 janv. 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 5 mois)

Sécurité sociale, comptes · membre titulaire

5 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Sécurité sociale, comptes : membre titulaire du 28 janv. 2009 au 19 juin 2012 (3 ans et 4 mois)
  • Sécurité sociale, comptes : membre titulaire du 5 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

Sécurité du médicament · membre titulaire

14 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)

  • Sécurité du médicament : membre titulaire du 14 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)

Couverture maladie universelle · membre titulaire

4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Couverture maladie universelle : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

Protection sociale · membre titulaire

28 nov. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 6 mois)

  • Protection sociale : membre titulaire du 28 nov. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 6 mois)
Commissions mixtes paritaires20 au total · fonction : rapporteur

CMP PLFSS · membre suppléant

16 → 23 nov. 2007 (8 jours)

  • CMP PLFSS : membre suppléant du 16 au 23 nov. 2007 (8 jours)

PLFSS 2009 · membre titulaire

21 nov. → 8 déc. 2008 (18 jours)

  • PLFSS 2009 : membre titulaire du 21 nov. au 8 déc. 2008 (18 jours)

Programmation finances publiques 2009-2012 · membre suppléant

25 nov. 2008 → 10 févr. 2009 (2 mois)

  • Programmation finances publiques 2009-2012 : membre suppléant du 25 nov. 2008 au 10 févr. 2009 (2 mois)

Loi de finances pour 2009 · membre suppléant

10 → 17 déc. 2008 (8 jours)

  • Loi de finances pour 2009 : membre suppléant du 10 au 17 déc. 2008 (8 jours)

Loi de finances rectificative pour 2008 · membre suppléant

20 → 22 déc. 2008 (3 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2008 : membre suppléant du 20 au 22 déc. 2008 (3 jours)

Loi de finances rectificative pour 2009 · membre suppléant

26 janv. → 10 févr. 2009 (16 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2009 : membre suppléant du 26 janv. au 10 févr. 2009 (16 jours)

PLFR 2009 (2) · membre suppléant

2 → 22 avr. 2009 (21 jours)

  • PLFR 2009 (2) : membre suppléant du 2 au 22 avr. 2009 (21 jours)

PLFR 2009 (3) · membre suppléant

21 déc. 2009 → 12 janv. 2010 (23 jours)

  • PLFR 2009 (3) : membre suppléant du 21 déc. 2009 au 12 janv. 2010 (23 jours)

Financement de la sécurité sociale pour 2011 · membre suppléant

17 → 25 nov. 2010 (9 jours)

  • Financement de la sécurité sociale pour 2011 : membre suppléant du 17 au 25 nov. 2010 (9 jours)

Sécurité du médicament · membre titulaire

8 → 15 nov. 2011 (8 jours)

  • Sécurité du médicament : membre titulaire du 8 au 15 nov. 2011 (8 jours)

Recherches sur la personne humaine · membre titulaire

11 janv. → 21 févr. 2012 (1 mois)

  • Recherches sur la personne humaine : membre titulaire du 11 janv. au 21 févr. 2012 (1 mois)

PLFSS 2013 · membre titulaire

19 → 21 nov. 2012 (3 jours)

  • Rapporteur · 20 → 21 nov. 2012 (2 jours)
  • PLFSS 2013 : membre titulaire le 19 nov. 2012
  • PLFSS 2013 : rapporteur du 20 au 21 nov. 2012 (2 jours)

Financement de la sécurité sociale pour 2014 · membre titulaire

15 → 19 nov. 2013 (5 jours)

  • Rapporteur · 18 → 19 nov. 2013 (2 jours)
  • Financement de la sécurité sociale pour 2014 : membre titulaire du 15 au 17 nov. 2013 (3 jours)
  • Financement de la sécurité sociale pour 2014 : rapporteur du 18 au 19 nov. 2013 (2 jours)

PLFRSS 2014

17 → 23 juil. 2014 (7 jours)

  • Rapporteur · 17 → 23 juil. 2014 (7 jours)
  • PLFRSS 2014 : rapporteur du 17 au 23 juil. 2014 (7 jours)

PLFSS 2015

18 nov. → 1er déc. 2014 (14 jours)

  • Rapporteur · 18 nov. → 1er déc. 2014 (14 jours)
  • PLFSS 2015 : rapporteur du 18 nov. au 1er déc. 2014 (14 jours)

Santé · membre suppléant

22 → 28 oct. 2015 (7 jours)

  • Santé : membre suppléant du 22 au 28 oct. 2015 (7 jours)

PLFSS pour 2016

17 → 18 nov. 2015 (2 jours)

  • Rapporteur · 17 → 18 nov. 2015 (2 jours)
  • PLFSS pour 2016 : rapporteur du 17 au 18 nov. 2015 (2 jours)

PLFSS pour 2017 · membre titulaire

17 → 23 nov. 2016 (7 jours)

  • Rapporteur · 22 → 23 nov. 2016 (2 jours)
  • PLFSS pour 2017 : membre titulaire du 17 au 21 nov. 2016 (5 jours)
  • PLFSS pour 2017 : rapporteur du 22 au 23 nov. 2016 (2 jours)

Agence nationale de santé publique · membre suppléant

12 → 20 janv. 2017 (9 jours)

  • Agence nationale de santé publique : membre suppléant du 12 au 20 janv. 2017 (9 jours)

Agence nationale de sécurité du médicament · membre suppléant

12 → 20 janv. 2017 (9 jours)

  • Agence nationale de sécurité du médicament : membre suppléant du 12 au 20 janv. 2017 (9 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 46

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'amitié France-Syrie (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'études Santé et numérique (depuis le 2 avr. 2013) · Groupe d'amitié France République arabe Syrienne (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-République arabe syrienne (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Groupe d'études sur les infections nosocomiales (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Santé environnementale (jusqu'au 19 juin 2012)
Vice-Président
16 groupes d'amitié · 16 groupes d'études
Secrétaire
Groupe d'études Cancer et causes sanitaires nationales (jusqu'au 19 juin 2012) · 15 groupes d'amitié
Groupes d'amitié 39
  • Syrie · P
  • Indonésie · VP
  • Islande · VP
  • Macédoine · VP
  • Nouvelle-Zélande · VP
  • Oman · VP
  • République démocratique du Congo · VP
  • Liban · S
  • Qatar · S
  • Algérie
  • Allemagne
  • Arabie Saoudite
  • Bahrein
  • Brésil
  • Burkina Faso
  • Cambodge
  • Chili
  • Chine
  • Congo
  • Côte d'Ivoire
  • Cuba
  • Egypte
  • Emirats Arabes Unis
  • Estonie
  • Gabon
  • Grande Bretagne et Irlande du Nord
  • Irak
  • Iran
  • Israël
  • Jordanie
  • Kazakhstan
  • Koweit
  • Maroc
  • Népal
  • Philippines
  • Roumanie
  • Salvador
  • Turquie
  • Zambie
Groupes d'études 14
  • Santé et numérique · P
  • Alimentation et santé · VP
  • Libye (vocation internationale) · VP
  • Santé environnementale · VP
  • Sida · VP
  • Amiante
  • Chrétiens d'Orient
  • Médicaments et produits de santé
  • Palestine (vocation internationale)
  • Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
  • Prévention et lutte contre la toxicomanie
  • Protection des animaux
  • Question du Tibet
  • Zones et travailleurs frontaliers

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)