Ancien député
Gérard Bapt
Haute-Garonne · 2e circonscription
SER Socialiste, écologiste et républicain
En clair
Gérard Bapt a été député du 19 juin 2002 au 20 juin 2017. Ses éventuels mandats antérieurs à juin 2002 ne sont pas publiés en données ouvertes : sa fiche officielle les donne. Il siégeait à la commission des affaires sociales.
Ses votes
Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.
Ses textes et amendements
Aucun texte ni amendement repris : La Navette ne reprend les textes et les amendements de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.
Fonctions et parcours 8
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 41 commissions et autres organes ; 13 fonctions.
Fonctions à la fin du mandat 8
Ses 5 autres fonctions en cours
- Membre titulaire
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Commission des comptes de la sécurité sociale
- Conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- Conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
- Haut Conseil du financement de la protection sociale
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Assemblée nationale
- PA356