Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

À l'agenda

À venir

• jeu. 19 nov., 9 h 30 Réunion

Dernières réunions

• jeu. 22 oct., 9 h 30 Réunion
• mer. 21 oct., 17 h 30 Réunion
• jeu. 2 juil., 9 h 30 Réunion — Retiré
• jeu. 2 juil., 9 h Réunion
• mar. 30 juin, 13 h 35 Réunion

Agenda officiel de l'Assemblée ↗ (nouvel onglet)

• L'hydrogène natif ✓ Rapport déposé
• Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ? ✓ Rapport déposé
• L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités ✓ Rapport déposé
• L'évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique ✓ Rapport déposé
• L'évaluation de la demande d’autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l’article L. 542-10-1 du code de l’environnement ✓ Rapport déposé

Membres 18

Président

Pierre Henriet HOR

Vice-présidents

Jean-Luc Fugit EPR · Gérard Leseul SOC · Alexandre Sabatou RN

Membres et fonctions selon le référentiel des organes de l'Assemblée ; groupe à cette date.