Les votes de Gabriel Amard

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
3. ✕ Contre → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 31 bis
4. ✕ Contre → adopté L'article 31
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. ✕ Contre → adopté L'article 30
7. ✕ Contre → adopté L'article 29
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'article 24 bis
2. ✕ Contre → adopté L'article 24
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 150 de Mme Lise Magnier à l'article 24
4. ✕ Contre → adopté L'article 23
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 300 de M. Lachaud à l'article 23
6. Diverses
   7 amendements à l'article 21 : 6 pour, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5
7. ✕ Contre → adopté L'article 2
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté L'article 8 bis
3. Diverses
   3 amendements à l'article 8 bis : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis