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Ancienne députée · SER

Le parcours de Frédérique Massat

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Fonctionnaire territoriale
Missions auprès du Gouvernement

Son parcours

Du 20 juin 2007 au 20 juin 2017 : 28 commissions et autres organes ; 7 fonctions.

Groupe politique

S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Conférence des présidents

1er oct. 2015 → 20 juin 2017 (1 an et 8 mois)

  • Conférence des Présidents : membre du 1er oct. 2015 au 20 juin 2017 (1 an et 8 mois)

Commissions permanentes

Affaires culturelles, puis Affaires économiques

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Affaires économiques : Présidente · 1er oct. 2015 → 20 juin 2017 (1 an et 8 mois)
  • Affaires économiques : Vice-présidente · 28 juin 2012 → 1er oct. 2015 (3 ans et 3 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 27 juin au 10 oct. 2007 (3 mois)
  • Affaires économiques : membre du 10 oct. 2007 au 30 juin 2009 (1 an et 8 mois)
  • Affaires économiques : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : vice-présidente du 28 juin 2012 au 1er oct. 2015 (3 ans et 3 mois)
  • Affaires économiques : présidente du 1er oct. 2015 au 20 juin 2017 (1 an et 8 mois)

Délégations et Office

Office parlementaire d'évaluation de la législation

30 oct. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 7 mois)

  • Office parlementaire d'évaluation de la législation : membre du 30 oct. 2007 au 15 juin 2009 (1 an et 7 mois)

Commissions spéciales et commissions ad hoc

Commission spéciale sur la transition énergétique

18 avr. → 18 août 2015 (4 mois)

  • Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 sept. 2014 au 13 avr. 2015 (7 mois)
  • Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 18 avr. au 18 août 2015 (4 mois)
Commissions d'enquête2 au total

Com. enquête libération infirmières bulgares

21 nov. 2007 → 23 janv. 2008 (2 mois)

  • Com. enquête libération infirmières bulgares : membre du 21 nov. 2007 au 23 janv. 2008 (2 mois)

Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire

17 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)

  • Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : membre du 17 déc. 2013 au 30 oct. 2014 (10 mois)

Missions d'information

Mission d'information commune sur l'énergie éolienne

16 sept. 2009 → 31 mars 2010 (6 mois)

  • Mission d'information commune sur l'énergie éolienne : membre du 16 sept. 2009 au 31 mars 2010 (6 mois)

Organismes extra parlementaires

Énergie (Conseil supérieur) · membre titulaire

21 sept. 2012 → 27 juil. 2015 (2 ans et 10 mois)

  • Énergie (Conseil supérieur) : membre titulaire du 21 sept. 2012 au 27 juil. 2015 (2 ans et 10 mois)
Commissions mixtes paritaires18 au total · fonctions : présidente, vice-Présidente

Développement de la concurrence au service des consommateurs · membre suppléante

17 → 26 déc. 2007 (10 jours)

  • Développement de la concurrence au service des consommateurs : membre suppléante du 17 au 26 déc. 2007 (10 jours)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés · membre suppléante

14 → 26 mai 2008 (13 jours)

  • Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés : membre suppléante du 14 au 26 mai 2008 (13 jours)

Responsabilité environnementale · membre titulaire

2 → 22 juil. 2008 (21 jours)

  • Responsabilité environnementale : membre titulaire du 2 au 22 juil. 2008 (21 jours)

Grenelle de l'environnement · membre titulaire

16 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Grenelle de l'environnement : membre titulaire du 16 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

Grenelle 2 · membre suppléante

1er juin → 6 juil. 2010 (1 mois)

  • Grenelle 2 : membre suppléante du 1er juin au 6 juil. 2010 (1 mois)

Ports d'outre-mer · membre suppléante

30 janv. → 13 févr. 2012 (15 jours)

  • Ports d'outre-mer : membre suppléante du 30 janv. au 13 févr. 2012 (15 jours)

Contractuels de la fonction publique · membre suppléante

15 févr. → 1er mars 2012 (16 jours)

  • Contractuels de la fonction publique : membre suppléante du 15 févr. au 1er mars 2012 (16 jours)

Tarification énergie · membre titulaire

18 → 19 déc. 2012 (2 jours)

  • Présidente · 19 déc. 2012
  • Tarification énergie : membre titulaire le 18 déc. 2012
  • Tarification énergie : présidente le 19 déc. 2012

Election des conseillers départementaux · membre suppléante

2 → 14 avr. 2013 (13 jours)

  • Election des conseillers départementaux : membre suppléante du 2 au 14 avr. 2013 (13 jours)

Election des conseillers municipaux (org.) · membre suppléante

2 → 17 avr. 2013 (16 jours)

  • Election des conseillers municipaux (org.) : membre suppléante du 2 au 17 avr. 2013 (16 jours)

Économie réelle · membre suppléante

5 → 27 févr. 2014 (23 jours)

  • Économie réelle : membre suppléante du 5 au 27 févr. 2014 (23 jours)

Projet de loi relatif à la consommation · membre suppléante

5 → 17 févr. 2014 (13 jours)

  • Projet de loi relatif à la consommation : membre suppléante du 5 au 17 févr. 2014 (13 jours)

Avenir pour l'agriculture · membre suppléante

22 juil. → 11 sept. 2014 (1 mois)

  • Avenir pour l'agriculture : membre suppléante du 22 juil. au 11 sept. 2014 (1 mois)

Chambres de commerce et d'industrie · membre titulaire

5 → 11 févr. 2016 (7 jours)

  • Présidente · 10 → 11 févr. 2016 (2 jours)
  • Chambres de commerce et d'industrie : membre titulaire du 5 au 9 févr. 2016 (5 jours)
  • Chambres de commerce et d'industrie : présidente du 10 au 11 févr. 2016 (2 jours)

Modernisation, développement et protection des territoires de montagne · membre titulaire

15 → 20 déc. 2016 (6 jours)

  • Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : membre titulaire du 15 au 20 déc. 2016 (6 jours)

Consommation · membre titulaire

12 → 20 janv. 2017 (9 jours)

  • Vice-Présidente · 17 → 20 janv. 2017 (4 jours)
  • Consommation : membre titulaire du 12 au 16 janv. 2017 (5 jours)
  • Consommation : vice-Présidente du 17 au 20 janv. 2017 (4 jours)

Autoconsommation d'électricité · membre titulaire

27 janv. → 2 févr. 2017 (7 jours)

  • Présidente · 1er → 2 févr. 2017 (2 jours)
  • Autoconsommation d'électricité : membre titulaire du 27 au 31 janv. 2017 (5 jours)
  • Autoconsommation d'électricité : présidente du 1er au 2 févr. 2017 (2 jours)

Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle · membre titulaire

7 → 14 févr. 2017 (8 jours)

  • Vice-Présidente · 9 → 14 févr. 2017 (6 jours)
  • Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : membre titulaire du 7 au 8 févr. 2017 (2 jours)
  • Accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle : vice-Présidente du 9 au 14 févr. 2017 (6 jours)

Fonctions et appartenances terminées 35

Groupes d'amitié et d'études

Présidente
Groupe d'amitié France-Colombie (depuis le 26 sept. 2012)
Vice-Présidente
4 groupes d'amitié · 5 groupes d'études
Secrétaire
Groupe d'études Climatisme et thermalisme (depuis le 29 janv. 2013) · Groupe d'études Energies (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 2
  • Colombie · P
  • Andorre · VP
Groupes d'études 9
  • Energies · VP
  • Taïwan (vocation internationale) · VP
  • Climatisme et thermalisme · S
  • Aménagement du territoire
  • Élevage
  • Langues régionales
  • Montagne
  • Politiques de la ruralité
  • Sectes

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)