Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 16 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16
2. ✓ Pour → adopté L'article 16
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
4. ✓ Pour → adopté L'article 15
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
6. ○ Abstention → adopté L'article 14 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 13 ter
8. ○ Abstention → adopté L'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
5. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 63 de M. Rivière à l'article 11
7. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 330 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 299 de Mme Florence Goulet après l'article 10
8. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10 Mise au point : voulait voter « pour »
9. ○ Abstention → adopté L'article 9
10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
2. ○ Abstention → adopté L'article 4
3. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 120 de Mme Youssouffa à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 239 de Mme Trouvé à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 224 de Mme Voynet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Naillet à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre
   3 amendements avant l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
3. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 33 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33