Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 du Gouvernement à l'article 33
2. Diverses
   8 amendements après l'article 26 : 5 pour, 2 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
3. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3630 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. Diverses
   8 amendements après l'article 26 : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 16 : 6 pour, 1 contre · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
2. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 abstention · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. Diverses
   3 amendements à l'article 14 et annexe : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
6. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).