Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   4 amendements après l'article 6 : 3 contre, 1 non enregistré · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 344 de M. Carbonnel après l'article 6
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 302 de M. Lottiaux après l'article 6 Mise au point : voulait voter « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1400 de M. David Magnier après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 953 de M. Martineau et l'amendement identique suivant après l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2224 de M. Cosson après l'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'article 5
3. Diverses
   18 amendements à l'article 5 : 10 pour, 7 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Schreck à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1062 de M. Schreck à l'article 5
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Schreck à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 830 de M. Courbon à l'article 5
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 991 de Mme Le Feur à l'article 5
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté L'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 11
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
4. ○ Abstention → adopté L'article 10
5. ✓ Pour → adopté L'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture