Les votes de Frédéric Maillot

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot à l'article 6 bis
5. ✓ Pour → adopté L'article 6
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Laisney à l'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Reid Arbelot à l'article premier

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 20 (rect.) de M. Hablot à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 (rect.) de M. Cadalen à l'article 2
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 de M. Frappé à l'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Frappé à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 du Gouvernement à l'article premier

Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Mettre fin au devoir conjugal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant après l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'article 3 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
4. ✓ Pour → adopté L'article 3 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1797 de M. Sansu à l'article 3 quater
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2488 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quater

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Hamelet après l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Boyard après l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Mesmeur après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Emmanuel Grégoire à l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 16 de Mme D'Intorni à l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Josserand au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 (rect.) de M. Tonussi après l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tonussi à l'article 2

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gustave après l'article unique
3. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture