Les votes de François-Xavier Ceccoli

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article 2
3. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier
5. → adopté L'article premier
6. → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
7. → adopté L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

1. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
2. → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
4. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
5. → adopté L'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture).
6. → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde …

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ballard après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 23 amendements à l'article premier : 23 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Tryzna à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Tryzna à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Tryzna à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Tryzna à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Tryzna à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tryzna à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Tryzna à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Tryzna à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Tryzna à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 26 (rect.) de M. Tryzna à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Tryzna à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Tryzna à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Tryzna à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Tryzna à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Tryzna à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 62 de M. Tryzna à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Tryzna à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Tryzna à l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tryzna à l'article premier
   21. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tryzna à l'article premier
   22. → rejeté L'amendement n° 58 (rect.) de M. Tryzna à l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tryzna à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (première lecture).