Les votes de François Gernigon

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip à l'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
4. Diverses
   12 amendements à l'article unique : 6 pour, 6 contre · 6 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Lecoq à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Chenu à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de M. Lecoq à l'article unique
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Supprimer le vote par assis et levé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de M. Bex à l'article unique

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 contre, 2 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 5 contre, 3 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de M. Lefèvre à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique