Ancien député · LaREM
Le parcours de François de Rugy
Le mandat
- Mandat
- du au · 1 mandat auparavant
- Groupe
- LaREM La République en Marche, membre du 17 août 2019 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Assistant parlementaire
Son parcours
Du 20 juin 2007 au 21 juin 2022 : 41 commissions et autres organes ; 17 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 6 oct. 2018 au 16 août 2019 (10 mois).
- 20 juin 2007 → 5 oct. 2018 (11 ans et 3 mois)
- 17 août 2019 → 21 juin 2022 (2 ans et 10 mois)
Groupe politique
GDR, puis NI, puis Écolo, puis SRC, puis SER, puis LaREM
17 août 2019 → 21 juin 2022 (2 ans et 10 mois)
- Écolo : Président · 26 juin 2012 → 13 janv. 2013 (6 mois) ; 15 juil. 2013 → 28 janv. 2014 (6 mois) ; 11 juil. 2014 → 21 janv. 2015 (6 mois) ; 13 juil. → 13 oct. 2015 (3 mois)
- GDR : membre du 27 juin 2007 au 7 déc. 2011 (4 ans et 5 mois)
- NI : député non-inscrit du 8 déc. 2011 au 19 juin 2012 (6 mois)
- Écolo : président du 26 juin 2012 au 13 janv. 2013 (6 mois)
- Écolo : membre du 14 janv. au 14 juil. 2013 (6 mois)
- Écolo : président du 15 juil. 2013 au 28 janv. 2014 (6 mois)
- Écolo : membre du 29 janv. au 10 juil. 2014 (5 mois)
- Écolo : président du 11 juil. 2014 au 21 janv. 2015 (6 mois)
- Écolo : membre du 22 janv. au 12 juil. 2015 (5 mois)
- Écolo : président du 13 juil. au 13 oct. 2015 (3 mois)
- Écolo : membre du 14 oct. 2015 au 19 mai 2016 (7 mois)
- SRC : membre du 20 au 24 mai 2016 (5 jours)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- LaREM : membre du 27 juin 2017 au 5 oct. 2018 (1 an et 3 mois)
- LaREM : membre du 17 août 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 10 mois)
Bureau de l'Assemblée4 au total · fonctions : secrétaire d'âge de l'Assemblée nationale, secrétaire de l'Assemblée nationale, vice-président de l'Assemblée nationale, président de l'Assemblée nationale
Bureau d'âge de l'Assemblée nationale
26 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
A aussi siégé à la Conférence des présidents du 27 juin 2017 au 4 sept. 2018 (1 an et 2 mois).
- Secrétaire d'âge de l'Assemblée nationale · 26 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Bureau d'âge de l'Assemblée nationale : secrétaire d'âge de l'Assemblée nationale du 26 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Bureau de l'Assemblée nationale
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Secrétaire de l'Assemblée nationale · 27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Bureau de l'Assemblée nationale : secrétaire de l'Assemblée nationale du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Bureau de l'Assemblée nationale
18 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Vice-président de l'Assemblée nationale · 18 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Bureau de l'Assemblée nationale : vice-président de l'Assemblée nationale du 18 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
Bureau de l'Assemblée nationale
27 juin 2017 → 4 sept. 2018 (1 an et 2 mois)
- Président de l'Assemblée nationale · 27 juin 2017 → 4 sept. 2018 (1 an et 2 mois)
- Bureau de l'Assemblée nationale : président de l'Assemblée nationale du 27 juin 2017 au 4 sept. 2018 (1 an et 2 mois)
Conférence des présidents
18 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
- Conférence des Présidents : membre du 20 juin 2012 au 13 janv. 2013 (6 mois)
- Conférence des Présidents : membre du 15 juil. 2013 au 28 janv. 2014 (6 mois)
- Conférence des Présidents : membre du 11 juil. 2014 au 21 janv. 2015 (6 mois)
- Conférence des Présidents : membre du 18 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 1 mois)
Commissions permanentes
Finances, puis Affaires économiques, puis Lois, puis Défense, puis Développement durable, puis Affaires étrangères
3 févr. 2021 → 21 juin 2022 (1 an et 4 mois)
- Finances : membre du 27 juin 2007 au 30 avr. 2009 (1 an et 10 mois)
- Finances : membre du 3 juin 2009 au 7 mai 2010 (11 mois)
- Finances : membre du 18 mai au 8 nov. 2010 (5 mois)
- Finances : membre du 3 déc. 2010 au 24 oct. 2011 (10 mois)
- Finances : membre du 4 nov. 2011 au 19 juin 2012 (7 mois)
- Affaires économiques : membre du 30 avr. au 2 juin 2009 (1 mois)
- Lois : membre du 8 au 17 mai 2010 (10 jours)
- Lois : membre du 9 oct. au 2 déc. 2010 (1 mois)
- Lois : membre du 25 oct. au 3 nov. 2011 (10 jours)
- Lois : membre du 1er au 19 juin 2013 (19 jours)
- Lois : membre du 18 au 25 nov. 2015 (8 jours)
- Lois : membre du 29 juin 2017 au 30 janv. 2018 (7 mois)
- Lois : membre du 7 janv. au 2 févr. 2021 (27 jours)
- Défense : membre du 28 juin 2012 au 31 mai 2013 (11 mois)
- Défense : membre du 20 juin 2013 au 17 nov. 2015 (2 ans et 4 mois)
- Défense : membre du 16 janv. 2016 au 20 juin 2017 (1 an et 5 mois)
- Défense : membre du 31 janv. au 5 oct. 2018 (8 mois)
- Défense : membre du 3 au 30 sept. 2019 (28 jours)
- Développement durable : membre du 28 nov. 2015 au 15 janv. 2016 (1 mois)
- Affaires étrangères : membre du 1er oct. 2019 au 6 janv. 2021 (1 an et 3 mois)
- Affaires étrangères : membre du 3 févr. 2021 au 21 juin 2022 (1 an et 4 mois)
3 remplacements ponctuels · le plus souvent Lois (2)
- Lois · 2
22 → 24 nov. 2011, 30 nov. → 1er déc. 2011 - Défense · 1
26 → 27 nov. 2015
Délégations du Bureau5 au total · fonction : président
Statut du député
28 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- Statut du député : membre du 28 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Activités de contrôle et d'évaluation
19 déc. 2007 → 30 janv. 2008 (1 mois)
- Activités de contrôle et d'évaluation : membre du 19 déc. 2007 au 30 janv. 2008 (1 mois)
Prévention des conflits d'intérêts
6 oct. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)
- Prévention des conflits d'intérêts : membre du 6 oct. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 8 mois)
Communication et presse
15 juin 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- Président · 15 juin 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- Communication et presse : président du 15 juin 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Statut du député
15 juin 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- Statut du député : membre du 15 juin 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Délégations et Office
Groupe de travail Assemblée - Sénat sur la crise financière internationale
29 oct. 2008 → 19 juin 2012 (3 ans et 7 mois)
- Groupe de travail Assemblée - Sénat sur la crise financière internationale : membre du 29 oct. 2008 au 19 juin 2012 (3 ans et 7 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total · fonction : président
Commission spéciale sur les finances publiques
25 sept. → 22 nov. 2012 (1 mois)
- Commission spéciale sur les finances publiques : membre du 25 sept. au 22 nov. 2012 (1 mois)
Commission spéciale Egalité et citoyenneté
4 mai 2016 → 20 févr. 2017 (9 mois)
- Commission spéciale Egalité et citoyenneté : membre du 4 mai 2016 au 20 févr. 2017 (9 mois)
Commission spéciale principes de la République
13 déc. 2020 → 24 août 2021 (8 mois)
- Président · 16 déc. 2020 → 24 août 2021 (8 mois)
- Commission spéciale principes de la République : membre du 13 au 15 déc. 2020 (3 jours)
- Commission spéciale principes de la République : président du 16 déc. 2020 au 24 août 2021 (8 mois)
Commissions permanentes non législatives2 au total · fonctions : président, secrétaire
Comité d'évaluation et contrôle
14 juil. 2017 → 4 sept. 2018 (1 an et 1 mois)
- Président · 14 juil. 2017 → 4 sept. 2018 (1 an et 1 mois)
- Secrétaire · 2 juil. 2009 → 13 oct. 2010 (1 an et 3 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre le 1er juil. 2009
- Comité d'évaluation et contrôle : secrétaire du 2 juil. 2009 au 13 oct. 2010 (1 an et 3 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 25 juil. 2012 au 22 janv. 2013 (5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du Bureau du 26 juil. 2012 au 22 janv. 2013 (5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 15 juil. 2013 au 29 janv. 2014 (6 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du Bureau du 15 juil. 2013 au 29 janv. 2014 (6 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre du 16 juil. 2014 au 14 janv. 2015 (5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : membre de droit du Bureau du 16 juil. 2014 au 14 janv. 2015 (5 mois)
- Comité d'évaluation et contrôle : président du 14 juil. 2017 au 4 sept. 2018 (1 an et 1 mois)
Immunités · membre titulaire
11 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Immunités : membre titulaire du 11 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information7 au total · fonctions : secrétaire, président-rapporteur
Mission d'évaluation et de contrôle
25 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
- Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 25 juil. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
Mission sur la pratique du voile intégral
30 juin 2009 → 1er avr. 2010 (9 mois)
- Mission sur la pratique du voile intégral : membre du 30 juin 2009 au 1er avr. 2010 (9 mois)
Mission sur la tempête Xynthia
6 avr. → 1er juil. 2010 (2 mois)
- Mission sur la tempête Xynthia : membre du 6 avr. au 1er juil. 2010 (2 mois)
Accidents circulation
1er juin → 21 oct. 2011 (4 mois)
- Secrétaire · 14 juin → 21 oct. 2011 (4 mois)
- Accidents circulation : membre du 1er au 13 juin 2011 (13 jours)
- Accidents circulation : secrétaire du 14 juin au 21 oct. 2011 (4 mois)
Simplification législative
6 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (10 mois)
- Secrétaire · 11 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (9 mois)
- Simplification législative : membre du 6 au 10 déc. 2013 (5 jours)
- Simplification législative : secrétaire du 11 déc. 2013 au 9 oct. 2014 (9 mois)
Moyens de Daech
10 déc. 2015 → 20 juil. 2016 (7 mois)
- Secrétaire · 16 déc. 2015 → 20 juil. 2016 (7 mois)
- Moyens de Daech : membre du 10 au 15 déc. 2015 (6 jours)
- Moyens de Daech : secrétaire du 16 déc. 2015 au 20 juil. 2016 (7 mois)
Suivi des négociations liées au Brexit
7 déc. 2017 → 5 oct. 2018 (9 mois)
- Président-rapporteur · 21 déc. 2017 → 4 sept. 2018 (8 mois)
- Suivi des négociations liées au Brexit : membre du 7 au 20 déc. 2017 (14 jours)
- Suivi des négociations liées au Brexit : président-rapporteur du 21 déc. 2017 au 4 sept. 2018 (8 mois)
- Suivi des négociations liées au Brexit : membre du 5 sept. au 5 oct. 2018 (1 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total · fonctions : président de droit, président
UIP
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
2 août 2017 → 4 sept. 2018 (1 an et 1 mois)
- Président de droit · 2 août 2017 → 4 sept. 2018 (1 an et 1 mois)
- UIP : président de droit du 2 août 2017 au 4 sept. 2018 (1 an et 1 mois)
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
27 oct. 2017 → 4 sept. 2018 (10 mois)
- Président · 5 févr. → 4 sept. 2018 (7 mois)
- Président de droit · 27 oct. 2017 → 5 févr. 2018 (3 mois)
- APF : président de droit du 27 oct. 2017 au 5 févr. 2018 (3 mois)
- APF : président du 5 févr. au 4 sept. 2018 (7 mois)
Organismes extra parlementaires
Autonomie des jeunes · membre titulaire
1er août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
- Autonomie des jeunes : membre titulaire du 1er août 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
Commissions mixtes paritaires9 au total · fonction : vice-Président
Travail emploi et pouvoir d'achat · membre suppléant
30 → 31 juil. 2007 (2 jours)
- Travail emploi et pouvoir d'achat : membre suppléant du 30 au 31 juil. 2007 (2 jours)
Loi de finances pour 2008 · membre suppléant
12 → 26 déc. 2007 (15 jours)
- Loi de finances pour 2008 : membre suppléant du 12 au 26 déc. 2007 (15 jours)
PLFR 2011 (3) · membre suppléant
20 → 25 oct. 2011 (6 jours)
- PLFR 2011 (3) : membre suppléant du 20 au 25 oct. 2011 (6 jours)
Transparence · membre suppléant
16 juil. 2013
- Transparence : membre suppléant le 16 juil. 2013
Transparence (org) · membre suppléant
16 juil. 2013
- Transparence (org) : membre suppléant le 16 juil. 2013
Terrorisme · membre suppléant
20 → 30 oct. 2014 (11 jours)
- Terrorisme : membre suppléant du 20 au 30 oct. 2014 (11 jours)
Actualisation de la loi de programmation militaire · membre suppléant
10 → 16 juil. 2015 (7 jours)
- Actualisation de la loi de programmation militaire : membre suppléant du 10 au 16 juil. 2015 (7 jours)
Transports publics de voyageurs · membre suppléant
4 févr. → 9 mars 2016 (1 mois)
- Transports publics de voyageurs : membre suppléant du 4 févr. au 9 mars 2016 (1 mois)
Principes de la République · membre titulaire
6 mai → 23 juil. 2021 (2 mois)
- Vice-Président · 12 mai → 23 juil. 2021 (2 mois)
- Principes de la République : membre titulaire du 6 au 11 mai 2021 (6 jours)
- Principes de la République : vice-Président du 12 mai au 23 juil. 2021 (2 mois)
Fonctions et appartenances terminées 58
- Bureau d'âge de l'Assemblée nationale · secrétaire d'âge de l'assemblée nationale →
- Bureau de l'Assemblée nationale · secrétaire de l'assemblée nationale →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Gauche démocrate et républicaine · membre →
- Délégation chargée de l'application du statut du député · membre →
- Mission d'évaluation et de contrôle · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achat · membre suppléant →
- Commission nationale pour l'autonomie des jeunes · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2008 · membre suppléant →
- Délégation chargée des activités de contrôle et d'évaluation · membre →
- Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat sur la crise financière internationale · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national · membre →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · secrétaire →
- Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Groupe de travail sur la prévention des conflits d'intérêts · membre →
- Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière · membre →
- Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière · secrétaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 · membre suppléant →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Conférence des Présidents · membre →
- Écologiste · président →
- Commission de la défense nationale et des forces armées · membre →
- Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre titulaire →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · membre de droit du bureau →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques · membre →
- Écologiste · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique · membre suppléant
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence la vie publique · membre suppléant
- Mission d'information sur la simplification législative · membre →
- Mission d'information sur la simplification législative · secrétaire →
- Commission mixte paritaire paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense · membre suppléant →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Mission d'information sur les moyens de Daech · membre →
- Mission d'information sur les moyens de Daech · secrétaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs. · membre suppléant →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté · membre →
- Bureau de l'Assemblée nationale · vice-président de l'assemblée nationale →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Socialiste, écologiste et républicain · membre →
- Délégation chargée de l'application du statut du député · membre →
- Délégation chargée de la communication et de la presse · président →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Bureau de l'Assemblée nationale · président de l'assemblée nationale →
- Conférence des présidents · président de l'assemblée nationale →
- Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques · président →
- Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) · président de droit →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · président de droit →
- Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni · membre →
- Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni · président-rapporteur →
- Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme · vice-président →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise (depuis le 28 mai 2020)
- Co-Président
- Groupe d'études Villes et banlieues (jusqu'au 19 juin 2012)
- Vice-Président
- Groupe d'études Eco-construction (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Pics pétroliers et gaziers (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise (jusqu'au 19 juin 2012) · 10 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Royaume d'Espagne (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'amitié France-République algérienne démocratique et populaire (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise (jusqu'au 20 juin 2017)
Groupes d'amitié 6
- Algérie
- Allemagne
- Argentine
- Côte d'Ivoire
- Etats-Unis
- Maroc
Groupes d'études 3
- Taïwan (vocation internationale) · P
- Économie maritime
- Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)