Les votes de Fabrice Roussel

Fin de vie

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 3 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   37 amendements à l'article 2 : 33 contre, 4 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   25. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   26. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   31. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   33. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   34. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2
   35. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2
   36. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2
   37. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Lorho à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)