Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   4 amendements à l'article 11 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 6 pour, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   22 amendements après l'article 3 : 18 pour, 3 contre, 1 abstention · 8 adoptés, 14 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   22. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. Non enregistré → adopté Vote sur l'article unique Mise au point : voulait voter « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure