Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   8 amendements après l'article 13 : 7 pour, 1 contre · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 935 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. Diverses
   20 amendements après l'article 10 : 12 pour, 8 contre · 11 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 77 de M. Mathiasin après l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
5. ✓ Pour → adopté L'article 10
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 26
2. Diverses
   5 amendements à l'article 26 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'article 11
2. Diverses
   3 amendements à l'article 11 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11