Les votes de Fabrice Barusseau

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'article 7
4. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
2. ✕ Contre → adopté L'article 4 quater A
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
6. ✕ Contre → adopté L'article 4 bis
7. Diverses
   3 amendements à l'article 4 bis : 2 contre, 1 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. Diverses
   3 amendements après l'article 3 quater : 2 abstentions, 1 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater
3. ✕ Contre → adopté L'article 3 quater
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater
6. ✕ Contre → adopté L'article 3 ter
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter