Les votes de Fabrice Barusseau

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
4. 3 amendements à l'article 49 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
   2. → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
5. 11 amendements après l'article 42 : 11 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 1958 (rect.) de M. Pilato après l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 307 de M. Pilato après l'article 42
6. 15 amendements à l'article 42 : 15 pour · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42
   11. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   12. → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42
   13. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   14. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42
   15. → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
2. → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
3. → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
4. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
6. → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
7. → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29
8. → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
2. → rejeté L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
3. 3 amendements après l'article 26 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture